Note de cadrage en terme de développement durable
Informations et documents sélectionnés par le GEM pour les membres et les visiteurs.
mai
09
2012
Note de cadrage en terme de développement durable
avr
17
2012
Décision n° 03 MFB/SG/DGI/DELF du 4 avril 2012 portant application des dispositions de l`article 06.01.26 3ème alinéa issues de la Loi de finances 2012
mar
23
2012
Mise en Å“uvre de l'APE interimaire
mar
23
2012
Tableau comparatif des statuts actuel et présenté à l’Assemblée Générale du CAMM du 28 mars 2012
mar
05
2012
Présentation du Programme d`appui au Renforcement des Capacités des entreprises privées (PARC) du projet PIC à la Chambre de Commerce et d’Industrie d’Antananarivo le 29 février 2012
mar
01
2012
Lus au Journal Officiel de la République de Madagascar du mois de janvier à décembre 2011 publiés par le GEM
mar
01
2012
Copie de la lettre du Ministre des transports demandant au Directeur Général de MICTSL de suspendre l`application des nouvelles dispositions prises en attendant l`avis de la Commission des Usagers et Opérateurs Portuaires (CCUOP)
fév
28
2012
Lettre du Directeur Général de l`Emploi, du Travail et des Lois Sociales sur la récupération des heures perdues de la journée du 14 février 2012
fév
24
2012
Décret n° 2011/626 du 11 octobre 2011 portant application de la loi n° 2003-044 du 28 juillet 2004 portant Code du Travail, relatif à la lutte contre le VIH/SIDA en milieu de travail (p.1986)
fév
24
2012
Décret n° 2011/631 du 11 octobre 2011 modifiant certaines dispositions du décret n°2003-1162 du 17 décembre 2003 organisant la médecine d’entreprise (p.1987)